Déposée le 7 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.E. BARDOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIXEL COLLECTIVITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-07 du 15 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.E.E. BARDOU domicilié(e) 13 avenue de Fontréal, EUROCENTRE - 31670 - VILLENEUVE LES BOULOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 127 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL COASNES-PELLET domicilié(e) 17 rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France.
La marque PIXEL COLLECTIVITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3140320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PIXEL COLLECTIVITES est expirée depuis le 7 janvier 2022.
S.E.E. BARDOU a également déposé les autres marques suivantes : PMB , PIX'HALL
S.E.E. BARDOU, SAS - 13 avenue de Fontréal, EUROCENTRE - 31670 - VILLENEUVE LES BOULOC - France - SIREN 327127247
SELARL COASNES-PELLET - 17 rue du Languedoc - 31000 - TOULOUSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-24
Publication - Publication le 15 févr. 2002 au BOPI 2002-07
Inscription le 21 novembre 2011 - Changement d'adresse n°562713 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2011 n°2486516 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2011-12-12
Inscription le 2 janvier 2014 - Changement de dénomination n°615620 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-01-02
Appareils de télévision appareils photographiques appareils téléphoniques ordinateurs imprimante d'ordinateurs logiciels de jeux appareils de cuissons appareils à micro-ondes appareils et machines frigorifiques appareils de climatisation radiateurs chauffage encres rubans encreurs service d'abonnement au réseau numérique.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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